Mentions légales
1. Informations générales
Le site internet ivorneth.com, exploité sous le nom Ivorneth, est un site de vente en ligne dédié à la présentation et à la commercialisation de mobilier, notamment auprès des consommateurs en France.
Nom du site : Ivorneth
Site web : ivorneth.com
Zone de livraison : France entière
Horaires de contact : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00
Les présentes Mentions légales ont pour objet de présenter les principales informations relatives au site et à son exploitation.
2. Éditeur du site
Le site est exploité sous le nom Ivorneth.
Adresse : 6704 Bonnie Ridge Dr # T2, Baltimore, Maryland 21209, United States
E-mail : info@ivorneth.com
Téléphone : +1 (443) 908-6241
Les informations relatives à la forme juridique, à l’immatriculation, au capital social, au numéro SIREN, au numéro SIRET, au numéro RCS ou au numéro de TVA ne sont pas indiquées lorsqu’elles n’ont pas été communiquées.
Aucune information non vérifiée concernant l’identité juridique ou le statut de l’exploitant du site ne peut être déduite des présentes Mentions légales.
3. Coordonnées
Pour toute question concernant le site, les produits, les commandes ou les services proposés, les utilisateurs peuvent contacter Ivorneth aux coordonnées indiquées à la fin des présentes Mentions légales.
4. Hébergement
Les informations relatives au prestataire assurant l’hébergement technique du site n’ayant pas été communiquées, aucun nom, aucune adresse ou aucune coordonnée d’hébergeur n’est indiqué dans les présentes Mentions légales.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, contenus éditoriaux, ainsi que la présentation et la structure générale du site, peut être protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, d’un contenu protégé sans autorisation appropriée peut être interdite lorsqu’elle porte atteinte aux droits applicables.
Les présentes Mentions légales ne constituent pas une déclaration relative à l’existence d’un enregistrement particulier de marque, de brevet, de droit d’auteur ou de tout autre titre de propriété intellectuelle qui n’aurait pas été expressément communiqué.
6. Responsabilité
Ivorneth s’efforce de fournir des informations claires, fiables et actualisées concernant les produits et les services proposés.
Des erreurs, omissions ou modifications peuvent toutefois survenir. Le site peut également être temporairement inaccessible, notamment en raison d’opérations de maintenance, de difficultés techniques ou de circonstances indépendantes de la volonté de l’exploitant.
Ces dispositions ne limitent ni les obligations légales applicables ni les droits dont les consommateurs bénéficient en vertu des dispositions impératives du droit applicable.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.
Ces sites disposent de leurs propres contenus, conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. Ivorneth ne contrôle pas nécessairement ces ressources externes et ne peut garantir leur contenu, leur disponibilité ou leur fonctionnement.
La présence d’un lien externe ne constitue pas, à elle seule, une confirmation d’une relation commerciale, d’un partenariat ou d’une affiliation avec le site tiers concerné.
8. Données personnelles
Certaines données personnelles peuvent être collectées et traitées dans le cadre du fonctionnement du site, notamment pour la gestion des demandes, des commandes et des services proposés.
Ces traitements sont effectués conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et aux dispositions françaises applicables.
Les modalités relatives à la collecte, à l’utilisation, à la conservation des données et aux droits des utilisateurs sont précisées dans la Politique de confidentialité du site.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement, à certaines fonctionnalités ou à la mesure d’audience.
Leur utilisation est encadrée conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles et de communications électroniques.
Les utilisateurs peuvent, selon les fonctionnalités disponibles, gérer leurs préférences concernant certaines catégories de cookies.
Les modalités détaillées sont précisées dans la Politique relative aux cookies du site.
10. Droit applicable
Le site est notamment destiné aux consommateurs situés en France. Son fonctionnement et les services proposés sont soumis aux dispositions légales et réglementaires applicables, notamment en matière de commerce électronique, de protection des consommateurs et de protection des données personnelles.
Lorsque des dispositions impératives du droit français ou européen de la consommation sont applicables, les présentes Mentions légales ne peuvent avoir pour effet de priver les consommateurs des droits qui leur sont légalement reconnus.
11. Nous contacter
Pour toute demande relative au site, aux produits, aux commandes ou aux services proposés :
Téléphone : +1 (443) 908-6241
E-mail : info@ivorneth.com
Adresse : 6704 Bonnie Ridge Dr # T2, Baltimore Maryland 21209, United States
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (heure d'Europe centrale)