Mentions légales
1. Informations générales
Le présent site internet, accessible à l’adresse ivorneth.com, est un site de vente en ligne dédié à la présentation et à la commercialisation de mobilier auprès des consommateurs, notamment en France.
Nom du site : Ivorneth
Site web : ivorneth.com
Zone de livraison : France entière
Horaires de contact : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00
Les présentes Mentions légales ont pour objet de présenter les principales informations relatives à l’utilisation du site et aux moyens de contact disponibles.
2. Éditeur du site
Le site est exploité sous le nom Ivorneth.
Les informations disponibles concernant l’exploitation et le contact du site sont les suivantes :
Adresse : 6704 Bonnie Ridge Dr # T2, Baltimore Maryland 21209, United States
E-mail : info@ivorneth.com
Téléphone : +1 (443) 908-6241 60
Les informations relatives à la forme juridique, à l’immatriculation, au capital social, au numéro SIREN, au numéro SIRET, au numéro RCS ou au numéro de TVA ne sont pas indiquées lorsqu’elles n’ont pas été communiquées.
Aucune information non vérifiée relative à l’identité juridique de l’exploitant du site ne doit être déduite des présentes Mentions légales.
3. Coordonnées
Pour toute question concernant le site, les produits, les commandes ou les services proposés, les utilisateurs peuvent contacter le service concerné aux coordonnées suivantes :
E-mail : info@ivorneth.com
Téléphone : +1 (443) 908-6241 60
Adresse : 6704 Bonnie Ridge Dr # T2, Baltimore Maryland 21209, United States
Horaires : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00
Les demandes sont traitées dans la mesure du possible pendant les horaires indiqués.
4. Hébergement
Les informations relatives au prestataire assurant l’hébergement technique du site n’ayant pas été communiquées, aucun nom, aucune adresse ou aucune coordonnée d’hébergeur n’est indiqué dans les présentes Mentions légales.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, éléments graphiques, logos, éléments visuels, contenus éditoriaux, ainsi que la présentation et la structure générale du site, peut être protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou utilisation d’un contenu protégé, en tout ou partie, sans autorisation appropriée, peut être interdite lorsqu’elle porte atteinte aux droits applicables.
Les présentes Mentions légales ne constituent pas une déclaration relative à l’existence d’un enregistrement particulier de marque, de brevet, de droit d’auteur ou de tout autre titre de propriété intellectuelle qui n’aurait pas été expressément communiqué.
6. Responsabilité
Les informations publiées sur le site sont présentées avec l’objectif de fournir aux utilisateurs des informations aussi claires et utiles que possible concernant les produits et les services proposés.
Des modifications, mises à jour ou erreurs ponctuelles peuvent néanmoins survenir. L’exploitant du site s’efforce de maintenir les informations disponibles à jour et de corriger les éventuelles inexactitudes dans des délais raisonnables.
L’accès au site peut également être temporairement interrompu, notamment en raison d’opérations de maintenance, de difficultés techniques ou de circonstances indépendantes de la volonté de l’exploitant.
Ces dispositions ne limitent ni les obligations légales applicables ni les droits dont les consommateurs bénéficient en vertu des dispositions impératives du droit applicable.
7. Liens externes
Le site peut, lorsque cela est pertinent, contenir des liens permettant d’accéder à des sites ou services exploités par des tiers.
Ces sites tiers disposent de leurs propres contenus, conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. L’exploitant du site ne contrôle pas nécessairement ces ressources externes et ne peut garantir leur contenu, leur disponibilité ou leur fonctionnement à tout moment.
La présence d’un lien externe ne constitue pas, à elle seule, une confirmation d’une relation commerciale, d’un partenariat ou d’une affiliation avec le site tiers concerné.
8. Données personnelles
Certaines données peuvent être collectées et traitées dans le cadre du fonctionnement du site, de la gestion des demandes, des commandes et des services proposés.
Le traitement des données personnelles est effectué conformément aux règles applicables en matière de protection des données personnelles, notamment au cadre européen relatif au RGPD (Règlement général sur la protection des données) et aux dispositions françaises applicables.
Les informations communiquées par les utilisateurs sont traitées selon les finalités et modalités applicables aux services concernés.
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ou destinés à certaines fonctionnalités et mesures d’audience, selon les paramètres et les choix applicables.
L’utilisation de ces technologies est encadrée conformément aux règles applicables en matière de protection des données et de communications électroniques.
Les préférences disponibles peuvent dépendre du type de cookies ou de technologies concernés ainsi que des fonctionnalités utilisées sur le site.
10. Droit applicable
Le site est destiné notamment aux consommateurs situés en France. Son fonctionnement et les services proposés sont soumis aux dispositions légales et réglementaires applicables, notamment aux règles françaises et européennes pertinentes en matière de commerce électronique, de protection des consommateurs et de protection des données personnelles.
Lorsque les dispositions impératives du droit de la consommation sont applicables, les présentes Mentions légales ne peuvent avoir pour effet de priver le consommateur des droits qui lui sont légalement reconnus.
11. Nous contacter
Pour toute demande relative au site ou aux services proposés, les utilisateurs peuvent utiliser les coordonnées suivantes :
Téléphone : +1 (443) 908-6241
E-mail : info@ivorneth.com
Adresse : 6704 Bonnie Ridge Dr # T2, Baltimore Maryland 21209, United States
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 18 h 00 (heure d'Europe centrale)